Index des conseils municipaux du mandat en cours :
- 2024 : 19/01, 11/03, 02/04, 29/04, 27/05, 24/06, 02/09, 14/10
- 2023 : 27/02, 27/03, 15/05, 26/06, 26/07, 06/11, 18/12
- 2022 : 17/01, 21/02, 21/03, 02//05, 27//06, 12/09, 14/10, 24/10, 19/12, 26/12
- 2021 : 25/01, 08/03, 22/03, 26/04, 31/05, 28/06, 13/09, 18/10, 22/11
- 2020 : 26/05, 15/06, 10/07, 21/09, 26/10, 30/11
Mandat précédent : 2014-2020
Conseil municipal
Lundi 14 octobre 2024 à 20h00, Salle du Conseil (Mairie)
ORDRE DU JOUR
- APPROBATION DU PV DE LA DERNIÈRE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
➢ Compte-rendu de la séance du 2 septembre 2024 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE
➢ Déclarations d’Intention d’Aliéner - URBANISME
➢ Avis arrêté départemental sur les ZAENR - FINANCES- DÉCSIONS MODIFICATIVES
- RH – MUTIALISATION POSTE POLICE MUNICIPALE
- COHÉSION SOCIALE ET ASSOCIATIONS
➢ Adhésion au réseau francophone Villes Amies des Aînés
➢ Règlement intérieur des salles municipales
➢ Convention de collaborateurs occasionnels du service public - RESTRUCTURATION PARTIELLE DU GROUPE SCOLAIRE
➢ Attribution lot étanchéité
➢ Modification AP/CP - QUESTIONS DIVERSES
Conseil municipal
Lundi 02 septembre 2024 à 20h00, Salle du Conseil (Mairie)
ORDRE DU JOUR
- APPROBATION DU PV DE LA DERNIÈRE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
➢ Compte-rendu de la séance du 24 juin 2024 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE
➢ Décisions du Maire
➢ Urbanisme – DIA
➢ Changement de statuts de la SPL ALEC 01
➢ Changement de statuts SIEA
➢ Déclassement du domaine public
➢ Avenant Convention ADS – CC Dombes - AFFAIRES SCOLAIRES : CONVENTION ET SUBVENTION RASED 01
- DEMANDE DE SUBVENTION TÉLÉTHON
- ENVIRONNEMENT
➢ Convention d’occupation temporaire – Coop’Ain - GARANTIES D’EMPRUNTS SEMCODA
- MARCHÉ PUBLIC : ATTRIBUTION DES LOTS POUR LA RESTRUCTURATION PARTIELLE DU GROUPE SCOLAIRE
- QUESTIONS DIVERSES
PV CM 02 septembre – Convocation – Délibérations
Conseil municipal
Lundi 24 juin 2024 à 20h00, Salle du Conseil (Mairie)
ORDRE DU JOUR
- PRÉSENTATION DU BILAN D’ACTIVITÉ D’ECLAT
- APPROBATION DU PV DE LA DERNIÈRE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
➢ Compte-rendu de la séance du 27 mai 2024 - AFFAIRES GÉNÉRALES
➢ Tirage au sort du jury d’assises 2025
➢ Avis du conseil municipal sur le projet de création d’usine de méthanisation sur Montanay
➢ Convention avec l’EMSAC et les écoles, subvention pour le Dumiste - ENVIRONNEMENT
➢ Participation au capital de Coop’Ain - MARCHE FORAIN
➢ Modification tarifaire - DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES – PHASE PRO – RESTRUCTURATION PARTIELLE DU GROUPE SCOLAIRE
- QUESTIONS DIVERSES
PC CM 24 juin – Convocation – Délibérations
Conseil municipal
Lundi 27 mai 2024 à 20h30, Salle du Conseil (Mairie)
ORDRE DU JOUR
- APPROBATION DU PV DE LA DERNIÈRE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
➢ Compte-rendu de la séance du 29 avril 2024 - URBANISME
➢ Présentation du diagnostic relatif à la révision du PLU par les bureaux d’études Altéreo et MTDA - AFFAIRES GÉNÉRALES
➢ Déclarations d’Intention d’Aliéner - LOGEMENT SOCIAL
➢ Vente de logements appartenant à la SEMCODA - DEMANDES DE SUBVENTIONS
➢ Rencontres et amitié
➢ BC Dombes - CRÉATION D’UN CONSEIL DES SAGES
- RENOUVELLEMENT PROJET ÉDUCATIF DE TERRITOIRE – AVENANT
- RESTRUCTURATION PARTIELLE DU GROUPE SCOLAIRE – ATTRIBUTION DE MARCHÉS PUBLICS
- QUESTIONS DIVERSES
PV CM 27 mai 2024 – Convocation modifiée – Convocation originale – Délibérations
Conseil municipal
Lundi 29 avril 2024 à 20h15, Salle du Conseil (Mairie)
ORDRE DU JOUR
- APPROBATION DU PV DE LA DERNIÈRE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
➢ Compte-rendu de la séance du 2 avril 2024 - CULTURE
➢ Présentation festival de théâtre contemporain amateur - AFFAIRES GÉNÉRALES
➢ Décision du Maire
➢ Déclarations d’Intention d’Aliéner - FINANCES
➢ Décision Modificative n°1 - COMMUNICATION
➢ Valorisation tarifs des encarts publicitaires - ASSOCIATIONS
➢ Subventions aux associations : demandes complémentaires - COMMUNAUTÉ DE COMMUNE DE LA DOMBES
➢ Approbation de l’avenant n°2 à la convention du Service Commun Enfance
Jeunesse - LOGEMENT SOCIAL
➢ Vente de logements appartenant à la SEMCODA - QUESTIONS DIVERSES
PV CM 29 avril 2024 – Convocation – Délibérations
Conseil municipal
Mardi 2 avril 2024 à 20h30, Salle du Conseil (Mairie)
ORDRE DU JOUR
- APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA DERNIÈRE RÉUNION DU CONSEIL :
➢ Compte-rendu de la séance du 11 mars 2024 ;
➢ Organisation des rythmes scolaires – Semaine 4 jours ; - AFFAIRES GÉNÉRALES :
➢ DIA - FINANCES :
➢ Comptes administratifs 2023 pour le budget Principal et les budgets annexes ;
➢ Comptes de gestion 2023 pour le budget Principal et les budgets annexes ;
➢ Affectation des résultats pour le budget Principal et les budgets annexes ;
➢ Bilan des cessions et acquisitions ;
➢ Vote des taux d’imposition des taxes locales directes pour 2024 ;
➢ Vote du Budget Principal et Budgets annexes (Assainissement, Production Énergie) pour 2024 ; - CONVENTIONS ET SUBVENTIONS :
➢ Tableau des demandes de subventions ;
➢ Convention d’intervention en milieu scolaire avec le club Corcy Tennis de Table ;
➢ Convention d’intervention en milieu scolaire avec le BCDOMBES ; - PROJET DE RÉNOVATION DU GROUPE SCOLAIRE :
➢ Validation de l’AP/CP, de l’opération, et du plan de financement ;
➢ Autorisation de dépôts des dossiers de demandes de subventions dans le cadre de ce projet - QUESTIONS DIVERSES
PV CM 02 avril 2024 – Convocation – Délibérations
Conseil municipal
Lundi 11 mars 2024 à 20h30, Salle du Conseil (Mairie)
ORDRE DU JOUR
- APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA DERNIÈRE RÉUNION DU CONSEIL
- AFFAIRES GÉNÉRALES :
➢ Modification du règlement intérieur – Enregistrement des séances de conseil municipal
➢ DIA - FINANCES :
➢ Débat d’Orientation Budgétaire - ÉNERGIE :
➢ Appel à Manifestation d’Intérêt spontané de COOP’AIN pour la mise en œuvre de panneaux photovoltaïques sur les bâtiments publics - URBANISME :
➢ Délibération pour la révision du PLU
➢ Délibération pour les zones d’accélération des Énergies Renouvelables - PROJET DE RÉNOVATION DU GROUPE SCOLAIRE :
➢ Validation de l’APD - QUESTIONS DIVERSES
PV CM 11 mars 2024 – Convocation – Délibérations
Conseil municipal
Vendredi 19 janvier 2024 à 20h30, Salle du Conseil (Mairie)
ORDRE DU JOUR
-
APPROBATION DU PV DE LA DERNIÈRE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
➢ Compte-rendu de la séance du 6 novembre 2023
➢ Compte-rendu de la séance du 18 décembre 2023 -
AFFAIRES GÉNÉRALES
➢ Déclarations d’Intention d’Aliéner
➢ Réduction du nombre d’adjoint à 5 au lieu de 6
➢ Élection du cinquième adjoint
➢ Tableau des indemnités -
FINANCES
➢ ASSAINISSEMENT – Décision modificative budgétaire Compte 041.
➢ SEMCODA – Garantie bancaire pour les travaux de rénovation des immeubles des Millières -
RESSOURCES HUMAINES
➢ Contrat de travail temporaire pour un poste d’agent technique -
QUESTIONS DIVERSES
PV CM 19 janvier 2024 – Convocation – Délibérations
Conseil municipal
Lundi 18 décembre 2023 à 20h00, Salle du Conseil (Mairie)
ORDRE DU JOUR
-
APPROBATION DU PV DE LA DERNIÈRE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
➢ Compte-rendu de la séance du 6 novembre 2023 -
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA DOMBES
➢ Présentation du bilan de mi-mandat par Mme la présidente de la CCDOMBES. -
AFFAIRES GÉNÉRALES
➢ Déclarations d’Intention d’Aliéner
➢ Réorganisation de l’exécutif
➢ Présentation du RPQS du service d’alimentation en eau potable
➢ Ouverture dominicale des commerces de détail pour 2024 -
URBANISME
➢ Présentation des zones d’accélération de production d’Énergies Renouvelables
➢ Convention avec la RSE pour la mise en place de panneaux photovoltaïques dans le périmètre de la STEP
➢ Désignation des prestataires pour la révision du PLU -
SUBVENTIONS
➢ Convention pluriannuelle avec le centre social ECLAT
➢ Attribution de la subvention pour le centre social ECLAT -
FINANCES
➢ Autorisation d’engagement de dépenses d’investissement à hauteur de 25 % pour les budgets principal et assainissement -
RESSOURCES HUMAINES
➢ Prime pouvoir d’achat
➢ Contrat de prévoyance avec le CDG01
➢ Opportunité de mise en œuvre de la complémentaire santé CDG01 -
QUESTIONS DIVERSES
PV CM 18 décembre 2023 – Convocation – Délibérations
Conseil municipal
Lundi 6 novembre 2023 à 20h30, Salle du Conseil (Mairie)
ORDRE DU JOUR
- APPROBATION DU PV DE LA DERNIÈRE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
➢ Compte-rendu de la séance du 26 juillet 2023 - AFFAIRES GÉNÉRALES
➢ Déclarations d’Intention d’Aliéner
➢ Réorganisation de l’exécutif
➢ Présentation des nouveaux agents
➢ Contrat de travail de l’agent d’accueil - ASSAINISSEMENT
➢ Avenant n°1 au marché de travaux de la STEP
➢ Point sur la REUSE et stratégie à adopter
➢ Présentation du RPQS du service assainissement collectif - SUBVENTIONS
➢ Attribution subvention DRAC pour école élémentaire
➢ Convention entre la commune et la Sereine pour l’école maternelle - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA DOMBES
➢ Présentation du rapport du pôle déchets ;
➢ Convention avec le service ADS (Aide au Droit du Sol) ;
➢ MSA – Signature de la convention territoriale – Grandir en Milieu Rural
➢ Déontologue pour les Élus - PROJET DU RÉAMÉNAGEMENT PARTIEL DU GROUPE SCOLAIRE
➢ Point d’avancement du projet d’APS - QUESTIONS DIVERSES
PV CM 6 novembre 2023 – Convocation – Délibérations
Conseil municipal
Mercredi 26 juillet 2023 à 20h30, Salle du Conseil (Mairie)
ORDRE DU JOUR
- APPROBATION DU PV DE LA DERNIÈRE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
➢ Compte-rendu de la séance du 26 juin 2023 ; - AFFAIRES GÉNÉRALES
➢ Déclarations d’Intention d’Aliéner ; - FINANCES
➢ Maîtrise d’œuvre pour la restructuration partielle du groupe scolaire (cantine) : validation de l’offre de l’entreprise GALLET retenue à l’issue du jury de concours du 3 juillet 2023. - QUESTIONS DIVERSES
PV CM 26 juillet 2023 – Convocation – Délibérations
Conseil municipal
Lundi 26 juin 2023 à 20h30, Salle du Conseil (Mairie)
ORDRE DU JOUR
- APPROBATION DU PV DE LA DERNIÈRE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
➢ Compte-rendu de la séance du 15 mai 2023 ; - AFFAIRES GÉNÉRALES
➢ Déclarations d’Intention d’Aliéner ;
➢ Présentation du rapport moral et financier de l’association ECLAT ;
➢ Rétrocession des voiries du lotissement des Dombes ;
➢ Présentation du rapport du RAD (rapport annuel du délégataire d’assainissement)
➢ Tirage au sort du jury d’assises. - FINANCES
➢ Demande de subvention pour l’aménagement d’un cheminement mode doux route de Monthieux. - QUESTIONS DIVERSES
PC CM 26 juin 2023 – Convocation – Délibérations
Conseil municipal
Lundi 15 mai 2023 à 20h30, Salle du Conseil (Mairie)
ORDRE DU JOUR
- APPROBATION DU PV DE LA DERNIÈRE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
➢ Compte-rendu de la séance du 27 mars 2023 ; - AFFAIRES GÉNÉRALES
➢ Déclarations d’Intention d’aliéner (DIA) ;
➢ Approbation du règlement de la Bibliothèque municipale : tarif et heures d’ouverture
➢ Création d’un poste d’emploi fonctionnel pour les fonctions de Direction Générale des Services. - FINANCES
➢ Subvention pour RASED ;
➢ Subvention exceptionnelle pour CO’DANCE ACADEMY ;
➢ Révision des tarifs du marché et modification du règlement intérieur ;
➢ Demandes de subventions dans le cadre de l’aménagement du plateau sportif ;
➢ Demandes de subventions pour remplacement menuiseries salle polyvalente ; - QUESTIONS DIVERSES
PC CM 15 mai 2023 – Convocation – Délibérations
Conseil municipal
Lundi 27 mars 2023 à 20h30, Salle du Conseil (Mairie)
ORDRE DU JOUR
- APPROBATION DU PV DE LA DERNIÈRE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
➢ Compte-rendu de la séance du 27 février 2023 ; - AFFAIRES GÉNÉRALES
➢ Déclarations d’Intention d’Aliéner ;
➢ Adhésion au service commun de la CCDombes pour vérification des poteaux d’incendie. - FINANCES
➢ Comptes administratifs 2022 pour le budget Principal et les budgets annexes ;
➢ Comptes de gestions 2022 pour le budget Principal et les budgets annexes ;
➢ Affectation des résultats pour le budget Principal et les budgets annexes ;
➢ Bilan des cessions et acquisitions ;
➢ Vote des taux d’imposition des taxes locales directes pour 2023 ;
➢ Vote du Budget Principal et Budgets annexes (Assainissement, Production Énergie) ; - EAU POTABLE
➢ Arrêté sécheresse du 24 février 2023 et limitation des usages de l’eau potable. - QUESTIONS DIVERSES
PV CM 27 mars 2033 – Convocation – Délibérations
Note brève compte administratif – Note brève budget
Conseil municipal
Lundi 27 février 2023 à 20h30, Salle du Conseil (Mairie)
ORDRE DU JOUR
- APPROBATION DU PV DE LA DERNIÈRE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
➢ Comptes-rendus des séances du 19 décembre et 26 décembre 2022; - AFFAIRES GÉNÉRALES
➢ Déclarations d’intention d’aliéner ;
➢ Rétrocession à la commune d’un regard d’assainissement Route de
Tramoyes ;
➢ Proposition du SIEA pour l’adhésion à un groupement de commandes afin
d’élaborer des audits énergétiques pour les bâtiments publics (salle
polyvalente). - BUDGET 2023
➢ Débat d’orientation budgétaire 2023 ;
➢ Mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er, janvier
2023 : application de la fongibilité des crédits. - PERSONNEL COMMUNAL
➢ Création du poste de policier municipal ;
➢ Adhésion au groupement de commandes de la Communauté de communes
de la Dombes pour l’achat des tickets restaurant. - SÉCURITÉ
➢ Création d’un conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la
délinquance avec les communes de Mionnay et Villars-les-Dombes. - QUESTIONS DIVERSES
PV CM 27 février 2023 – Convocation – Délibérations
Conseil municipal
Lundi 26 décembre 2022 à 20h30, Salle du Conseil (Mairie)
Suite à la perte du quorum lors de la séance de conseil municipal du 19 décembre, Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux sont convoqués pour assister à la séance du Conseil Municipal. Les points n’ayant pas fait l’objet d’une délibération sont rappelés ci-dessous :
ORDRE DU JOUR
- ASSAINISSEMENT
➢ Choix de l’entreprise pour appel d’offres marché de construction de la station
d’épuration mutualisée ; - BUDGET
➢ Autorisation d’engagement de dépenses d’investissement à hauteur de 25 % pour les budgets principal et assainissement ; - RESSOURCES HUMAINES
➢ Tableau des emplois communaux ;
➢ Valeur faciale des tickets restaurant ; - RECENSEMENT DE LA POPULATION
➢ Indemnité des agents recenseurs ;
➢ Désignation d’un coordinateur du recensement.
PC CM 26 décembre 2022 – Convocation – Délibérations
Conseil municipal
Lundi 19 décembre 2022 à 20h30, Salle du Conseil (Mairie)
Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux sont convoqués pour assister à la séance du Conseil Municipal.
ORDRE DU JOUR
- APPROBATION DU PV DE LA DERNIÈRE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
- AFFAIRES GÉNÉRALES
➢ Déclaration d’intention d’aliéner ;
➢ Décisions du Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGCT ;
➢ Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal suite à la réforme du 7/10/2021 concernant les actes pris par les collectivités territoriales (délibérations …) ;
➢ Mise en place d’un Conseil Local de Sécurité de Prévention de la Délinquance ;
➢ Convention avec ECLAT ;
➢ Ouverture dominicale des commerces de détail pour 2023. - PROJET ÉCOLE
➢ Organisation d’un concours de maîtrise d’œuvre pour le projet École ; - ASSAINISSEMENT
➢ Choix de l’entreprise pour appel d’offres marché de construction de la station
d’épuration mutualisée ; - BUDGET
➢ Autorisation d’engagement de dépenses d’investissement à hauteur de 25 % pour les budgets principal et assainissement ; - RESSOURCES HUMAINES
➢ Tableau des emplois communaux ;
➢ Valeur faciale des tickets restaurant ; - RECENSEMENT DE LA POPULATION
➢ Indemnité des agents recenseurs ;
➢ Désignation d’un coordinateur du recensement.
PV CM 19 Décembre 2022 Convocation Délibérations
Conseil municipal
Lundi 24 octobre 2022 à 20h30, Salle du Conseil (Mairie)
Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux sont convoqués pour assister à la séance du Conseil Municipal.
ORDRE DU JOUR
- APPROBATION DU PV DE LA DERNIÈRE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL ; ;
- AFFAIRES GÉNÉRALES
➢ Déclaration d’intention d’aliéner ;
➢ Décisions du Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGCT ;
➢ Délibération pour accès au système national d’enregistrement des demandes de logements ;
➢ Signature d’une convention avec le Collège de la Dombes pour responsabilisation des élèves ;
➢ Délibération pour convention de servitudes gaz. - ASSAINISSEMENT
➢ Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service Assainissement collectif ;
➢ Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service Assainissement non collectif ;
➢ Audit BAC CONSEILS. - EAU POTABLE
➢ Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service d’eau potable ; - FINANCES
➢ Demande de subvention pour la cantine scolaire (Association ECLAT) ;
➢ Demande de subvention pour le téléthon ;
➢ Délibération pour passage à la comptabilité M57 pour budget principal à compter du 01 janvier 2023 ;
PV CM 24 octobre 2022 Convocation Délibérations
Conseil municipal
Vendredi 14 octobre 2022 à 19h30, Salle du Conseil (Mairie)
Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux sont convoqués pour assister à la séance du Conseil Municipal.
ORDRE DU JOUR
- APPROBATION DU PV DE LA DERNIÈRE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL ;
- SAISINE DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE D’AMÉNAGEMENT COMMERCIAL POUR PROJET LIDL
PV CM 14 octobre 2022 Convocation Délibérations
Conseil municipal
Lundi 12 septembre 2022 à 20h30, Salle du Conseil (Mairie)
Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux sont convoqués pour assister à la séance du Conseil Municipal.
ORDRE DU JOUR
- APPROBATION DU PV DE LA DERNIÈRE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL ;
- INSTALLATION D’UNE NOUVELLE CONSEILLÈRE
- ÉLECTION D’UN NOUVEAU MEMBRE AU CCAS ET PARTICIPATION AUX COMMISSIONS
- ASSAINISSEMENT -STEP
➢ Convention d’entente ;
➢ Convention de co-maîtrise d’ouvrage. - VOIRIE :
➢ Convention avec le CD01 – Aménagement sécuritaire route de Neuville ; - FINANCES :
➢ BUDGET PRINCIPAL – Décision modificative ; - URBANISME :
➢ Projet d’implantation d’une surface commerciale ; - POINTS SUR LES COMMISSIONS
- INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
PV du CM du 12 septembre Convocation Délibérations
Conseil municipal
Lundi 27 juin 2022 à 20h30, Salle du Conseil (Mairie)
Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux sont convoqués pour assister à la séance du Conseil Municipal.
ORDRE DU JOUR
- APPROBATION DU PV DE LA DERNIÈRE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL ;
- ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
➢ Déclarations d’Intention d’Aliéner ;
➢ Décisions du maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGT ; - ASSAINISSEMENT :
➢ Présentation par le Cabinet MONTMASSON de la version PRO du projet de la STEP ;
➢ Rapport d’activité du délégataire. - PETITES VILLES DE DEMAIN :
➢ Présentation du projet d’ORT (Opération de Revitalisation de Territoire) ; - ECLAT :
➢ Bilan d’activités et bilan financier 2021 - FINANCES :
➢ Demandes de subventions ;
➢ Attribution de subventions aux associations ; - CCDOMBES :
➢ Approbation du rapport de la CLECT au sujet de la compétence GEMAPI ;
➢ Rapport d’activités ; - RSE – ÉCLAIRAGE PUBLIC – Bilan 2021
- POINTS SUR LES COMMISSIONS
- INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
PV du CM du 27 juin STEP : profil hydraulique Convocation Délibérations
Conseil municipal
Lundi 02 mai 2022 à 20h30, Salle du Conseil (Mairie)
Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux sont convoqués pour assister à la séance du Conseil Municipal.
ORDRE DU JOUR
- APPROBATION DU PV DE LA DERNIÈRE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
- ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
– Déclarations d’Intention d’Aliéner,
– Décisions du maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGT, - ASSAINISSEMENT :
– Présentation par le Cabinet BAC CONSEILS de la prospective financière pour la
construction de la nouvelle station d’épuration ;
– Approbation du transfert d’une compétence facultative à la Communauté de Communes de la Dombes pour réalisation d’études préalables au transfert des compétences eau et assainissement ; - FINANCES :
– Décision modificative n°02 sur Budget Principal ;
– Demande de subvention pour réhabilitation thermique du DOJO (DETR) ;
– Demande de subvention auprès de la Région pour réfection des terrains de tennis situés sur le plateau sportif et au lieu–dit Favrot ;
– Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport pour réfection des
terrains de tennis situés sur le plateau sportif et au lieu-dit Favrot ;
– Rétrocession par l’EPF de l’Ain à la commune du terrain sis 247 Route de Neuville;
– Reconduction de la convention de capture des carnivores domestiques sur la voie
publique avec la SACPA ;
– Demande de subventions de la part de diverses associations ; - URBANISME :
– Informations sur la modification du PLU ; - DIVERS :
– Tirage au sort des jurés d’assises ; - INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
PV du CM du 02 mai Convocation
Conseil municipal
Lundi 21 mars 2022 à 20h30, Salle du Conseil (Mairie)
Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux sont convoqués pour assister à la séance du Conseil Municipal.
ORDRE DU JOUR
- APPROBATION DU PV DE LA DERNIÈRE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
- ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
– Déclarations d’Intention d’Aliéner,
– Décisions du maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGT, - FINANCES :
– Comptes administratifs et comptes de Gestion 2021 pour les budgets : Principal,
Assainissement, Production Énergie ;
– Affectation des résultats des budgets: Principal, Assainissement, Production Énergie ;
– Bilan des cessions et acquisitions ;
– Budgets primitifs 2022 : Principal, Assainissement, Production Énergie ;
– Taux d’imposition des taxes locales directes pour 2022 ;
– Vote des subventions aux associations ; - ASSAINISSEMENT :
– Réalisation d’un emprunt pour le budget Assainissement pour financement des travaux
de construction de la nouvelle station d’épuration ; - RESSOURCES HUMAINES :
– Délibération pour recrutement d’un agent contractuel dans le cadre d’un accroissement
temporaire d’activité ; - SYNDICAT D’EAU POTABLE BRESSE-DOMBES-SAÔNE :
Délibération pour signature convention avec le nouveau prestataire d’exploitation du
réseau d’eau potable (Entreprise SAUR) ; - INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES.
Conseil municipal
Lundi 21 février 2022 à 20h30, Salle du Conseil (Mairie)
Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux sont convoqués pour assister à la séance du Conseil Municipal.
ORDRE DU JOUR
- APPROBATION DU PV DE LA DERNIÈRE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
- ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
– Déclarations d’Intention d’Aliéner,
– Décisions du maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGT, - FINANCES :
– Débat d’orientation Budgétaire: présentation des projets pour 2022. - ASSAINISSEMENT :
– Augmentation de l’indemnité compensatoire versée aux agriculteurs pour l’épandage
des boues résiduaires de la STEP ;
– Mise en place d’une convention de partenariat entre la Chambre d’Agriculture et la
commune pour la Mission d’Expertise et de Validation des Épandages (MESE) :
instauration d’une participation financière de la commune calculée au nombre
d’équivalents-habitants. - INFORMATIONS
- QUESTIONS DIVERSES
PV CM du 21 février DOB 2022 Convocation
Conseil municipal
Lundi 17 janvier 2022 à 20h30, Salle du Conseil (Mairie)
Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux sont convoqués pour assister à la séance du Conseil Municipal.
ORDRE DU JOUR
- APPROBATION DU PV DE LA DERNIÈRE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
- ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
– Déclarations d’Intention d’Aliéner,
– Décisions du maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGT,
– Échange de terrains entre la Commune et la SCI JUMIAL (INTERMARCHÉ) - FINANCES :
– Autorisation d’engagement de dépenses d’investissement à hauteur de 25 % pour les
budgets Principal et Assainissement,
– Constatation des créances non recouvrées et reprises de provisions sur l’exercice 2021,
– Subvention à I’ADIL de l’Ain pour l’exercice 2021,
– Participation financière des colotis du lotissement «Les Échanaux » aux travaux de génie civil nécessaires à l’installation de la fibre : convention entre la commune et le Syndic. - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES :
– Service Commun Enfance Jeunesse (SCEJ) : autorisation pour signature de la convention entre la commune et la communauté de Communes
– Présentation du rapport de la CLECT (Commission Locale d’Évaluation des Charges
Transférées). - ASSOCIATION ECLAT :
– Avenant N°01 à la convention pluriannuelle :changement de dénomination de
l’association,
– Avenant N°02 à la convention pluriannuelle : montant de la subvention. - INFORMATIONS
- QUESTIONS DIVERSES
PV CM du 17 janvier Convocation
Conseil municipal
Lundi 22 novembre 2021 à 20h30, Salle du Conseil (Mairie)
Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux sont convoqués pour assister à la séance du Conseil Municipal.
ORDRE DU JOUR
- APPROBATION DU PV DE LA DERNIÈRE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
- ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
– Déclarations d’Intention d’Aliéner,
– Décisions du maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGT,
– Présentation du rapport sur le prix et la qualité du Service d’Eau Potable 2020,
– Organisation du temps de travail au sein de la commune de ST ANDRE DE CORCY (délibération) - POINT SUR LES ACTIONS DE L’ASSOCIATION ECLAT :
– Intervention de Mme Cindy ALOTH pour présentation des nouvelles actions de l’association ECLAT
– Demande de subvention exceptionnelle pour l’association (Délibération),
– Cantine à 1 € – Tarification sociale des cantines (Délibération pour convention - ASSAINISSEMENT – STEP :
– Présentation de l’avant-projet de Station d’épuration par le cabinet MONTMASSON
– Accord de principe pour la rédaction d’une convention de co-maîtrise d’ouvrage pour les travaux de la future station d’épuration avec la Commune de Saint Marcel en Dombes et convention d’entente (délibérations) - INFORMATIONS
- QUESTIONS DIVERSES
PV CM du 22 novembre Convocation
Conseil municipal
Lundi 18 octobre 2021 à 20h30, Salle du Conseil (Mairie)
Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux sont convoqués pour assister à la séance du Conseil Municipal.
ORDRE DU JOUR
- APPROBATION DU PV DE LA DERNIÈRE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
- ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
– Déclarations d’Intention d’Aliéner,
– Décisions du maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGT, - POINT SUR LE CONTENTIEUX SCI SPARK IMMO :
– Informations et décisions. - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
– Présentation du rapport d’activités de la communauté de communes pour information ;
– Présentation du rapport d’activités des déchets pour l’année 2020 pour information ;
– Pacte de gouvernance de la Communauté de Communes de la Dombes : délibération pour approbation ;
– Renouvellement mise à disposition de personnel pour le service ADS. - INFORMATIONS
- QUESTIONS DIVERSES
PV CM 18 octobre 2021 Convocation
Conseil municipal
Lundi 13 septembre 2021 à 20h30, Salle Polyvalente
La séance se déroulera avec un public limité à 30 personnes
Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux sont convoqués pour assister à la séance du Conseil Municipal.
ORDRE DU JOUR
- APPROBATION DU PV DE LA DERNIÈRE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
- ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
– Déclarations d’Intention d’Aliéner,
– Décisions du maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGT,
– Modification des statuts du Syndicat d’Eau potable (Bresse Dombes Saône). - FINANCES :
– Décision modificative N° 02 pour Budget Principal- Amortissements sur Budget Principal. - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
– Présentation au conseil municipal du rapport d’activités du SPANC (année 2020),
– Convention avec le service ADS pour l’instruction des dossiers d’urbanisme. - ENVIRONNEMENT
– Adhésion à la charte Régionale d’entretien des espaces publics « zéro pesticides dans nos villes et villages »,
– Candidature au label national « Terre saine, communes sans pesticides ». - VOIRIE
– Convention avec l’ADIA pour les modes doux. - INFORMATIONS
- QUESTIONS DIVERSES
PV CM 13 septembre 2021 Convocation
Conseil municipal
Lundi 28 juin 2021 à 20h30, Salle Polyvalente
La séance se déroulera avec un public limité à 30 personnes
Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux sont convoqués pour assister à la séance du Conseil Municipal.
ORDRE DU JOUR
- ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
– Approbation du PV de la dernière réunion du Conseil Municipal ;
– Déclarations d’Intention d’Aliéner ;
– Décisions du maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGT ;
– Mise en place du télétravail à la Mairie ;
– Adhésion au service commun de la Communauté de Communes de la Dombes - FINANCES :
– Demande de subvention auprès du Département pour changement menuiseries gendarmerie ;
– Demande de subvention auprès de le Préfecture (DETR) pour défibrillateurs ;
– Demande de subvention de l’Association Culture Atelier 208 pour programmation 2021-2022 - URBANISME
– Plan Local d’Urbanisme Intercommunal : transfert de compétence élaboration des documents d’urbanisme à la Communauté de Communes de la Dombes ;
– Point sur le dossier SPARK IMMO - INFORMATIONS DIVERSES
– Feu d’artifice le 14 juillet ;
– Problème sur le réseau alimentation eau potable ; - QUESTIONS DIVERSES
PV CM 28 juin 2021 Convocation
Conseil municipal
Lundi 31 mai 2021 à 20h30, Atelier 208
La séance se déroulera sans public
(en raison de la prorogation de l’état d’urgence sanitaire liée à l’épidémie de COVID-19)
Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux sont convoqués pour assister à la séance du Conseil Municipal.
ORDRE DU JOUR
- PRÉSENTATION DU PLUI par M. MARÉCHAL de la Communauté de Communes de la Dombes à 20h30
- PRÉSENTATION DU TRAVAIL EFFECTUE PAR LES ÉTUDIANTS SUR LE PROJET « PETITES VILLES DE DEMAIN » à 21h00
- ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
– Approbation du PV de la dernière réunion du Conseil Municipal ;
– Déclarations d’Intention d’Aliéner ;
– Décisions du maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGT ;
– Modification du tableau des commissions communales - FINANCES :
– Convention pour participation financière du lotisseur OPTIMUM ;
– Adhésion à la SPL ALEC01 (100 €) ;
– Adhésion à l’Agence Départementale d’Ingénierie de l’Ain. - INFORMATIONS DIVERSES
- QUESTIONS DIVERSES
PV CM 31 mai 2021 Présentation PLUi Convocation
Conseil municipal
Lundi 26 avril 2021 à 20h30, Salle Polyvalente
La séance se déroulera sans public
(en raison de la prorogation de l’état d’urgence sanitaire liée à l’épidémie de COVID-19)
Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux sont convoqués pour assister à la séance du Conseil Municipal.
ORDRE DU JOUR
- ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
– Approbation du PV de la dernière réunion du Conseil Municipal ;
– Déclarations d’Intention d’Aliéner ;
– Décisions du maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGT ;
– Modification du tableau du Conseil Municipal - FINANCES :
– Octroi de subventions (compte 6574) ;
– Demande de subvention pour achat gilet pare-balle pour la Police Municipale ;
– Cessions de véhicules communaux ; - URBANISME :
– Signature d’une convention avec le service ADS de la Communauté de Communes de la Dombes pour instructions des dossiers d’urbanisme ; - VOIRIE :
– Convention avec le Département de l’Ain pour mise en place d’un plateau surélevé rue du Mont Blanc ; - SCOLAIRE :
– Organisation du temps scolaire ; - JURY D’ASSISES :
– Tirage au sort des jurés sur la liste électorale ; - INFORMATIONS
- QUESTIONS DIVERSES
PV CM 26 avril 2021 Convocation
Conseil municipal
Lundi 22 mars 2021 à 20h30, Salle Polyvalente
La séance se déroulera sans public
(en raison de la prorogation de l’état d’urgence sanitaire liée à l’épidémie de COVID-19)
Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux sont convoqués pour assister à la séance du Conseil Municipal.
ORDRE DU JOUR
- ADMINISTRATION GÉNÉRALE
– Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations ; - FINANCES
– Comptes administratifs et comptes de gestion 2020 pour les budgets: principal et annexes (Assainissement, Production Énergie),
– Affectation des résultats des budgets: Principal, Assainissement, Production Énergie,
– Bilan des cessions et acquisitions,
– Budgets primitifs 2021 pour: Principal, Assainissement et Production Énergie,
– Taux d’imposition des taxes locales directes pour 2021,
– Vote des subventions aux associations,
– Intégration de la Redevance Incitative dans le tarif de location des salles communales. - INFORMATIONS DIVERSES
- QUESTIONS DIVERSES
PV CM 22 mars 2021 Convocation Présentation du buget 2021
Conseil municipal
Lundi 8 mars 2021 à 20h30, Salle Polyvalente
La séance se déroulera sans public
(en raison de la prorogation de l’état d’urgence sanitaire liée à l’épidémie de COVID-19)
Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux sont convoqués pour assister à la séance du Conseil Municipal.
ORDRE DU JOUR
- ADMINISTRATION GÉNÉRALE
– Approbation du PV de la dernière réunion du CM ;
– Déclaration d’lntention d’Aliéner ;
– Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations ;
– Tarifs de la vogue - ASSAINISSEMENT
– Station d’épuration : point d’avancement sur l’étude de MONTMASSON - ÉCLAIRAGE PUBLIC
– Délibération sur l’extinction nocturne - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
– Convention Petites Villes de Demain
– Évolution du taux de la Taxe Foncière sur le non bâti - POINT SUR LES COMMISSIONS
- INFORMATIONS DIVERSES
- QUESTIONS DIVERSES
PV CM 08 mars 2021 Convocation
Conseil municipal
Lundi 25 janvier 2021 à 20h00, Salle Polyvalente
La séance se déroulera sans public
(en raison de la prorogation de l’état d’urgence sanitaire liée à l’épidémie de COVID-19)
Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux sont convoqués pour assister à la séance du Conseil Municipal.
ORDRE DU JOUR
- ADMINISTRATION GÉNÉRALE
– Approbation du PV de la dernière réunion du CM ;
– Déclaration d’lntention d’Aliéner ;
– Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations ;
– Compteurs « communicants GRDF » : antenne à installer sur le toit de la salle polyvalente ;
– Dénomination de voirie en Zone lndustrielle (terrain Terres d’alliances) ;
– Règlement du marché à approuver ;
– Approbation du rapport SEMCODA ;
– Convention avec le Pôle Enfance Jeunesse. - FINANCES
– Subvention à l’Association TELETHON ;
– Subvention Pôle Enfance Jeunesse ;
– Avenant No1 pour l’entreprise EGTP (travaux assainissement de Rte Neuville) ; - INFORMATIONS DIVERSES
- QUESTIONS DIVERSES
PV CM 25 janvier 2021 Convocation
Conseil municipal
Lundi 30 novembre 2020 à 20h30, Salle Polyvalente
La séance se déroulera sans public
(en raison de la prorogation de l’état d’urgence sanitaire liée à l’épidémie de COVID-19)
Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux sont convoqués pour assister à la séance du Conseil Municipal.
ORDRE DU JOUR
- – ADMINISTRATION GÉNÉRALE
– Approbation du PV de la dernière réunion du CM
– Déclaration d’Intention d’Aliéner
– Demande de Carrefour Market pour autorisation d’ouverture pour 4 dimanches
complets en 2021
– Compteur communiquant GRDF : antenne à installer sur le toit de la salle polyvalente
– Dénomination de voies de lotissements - FINANCES
– Subvention exceptionnelle pour l’École de Musique
– Subvention au Département des Alpes Maritimes pour intempéries
– Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement pour 2021 pour
les budgets «Principal» et «Assainissement»
– Décision modificative pour le Budget Assainissement - PERSONNEL
– Contrat temporaire (service administratif)
– Mise à disposition d’une personne du service administratif à la Communauté de
Communes de la Dombes - INFORMATIONS DIVERSES
Pour information: une photo sera prise lors de la séance dans le but de l’insérer dans le prochain bulletin municipal.
PV CM 30 novembre 2020 Convocation
Conseil municipal
Lundi 26 octobre 2020 à 20h30, Salle Polyvalente
Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux sont convoqués pour assister à la séance du Conseil Municipal.
ORDRE DU JOUR
- ADMINISTRATION GÉNÉRALE
– Approbation du PV de la réunion du conseil municipal du 21 septembre
– Déclarations d’intention d’aliéner (DIA)
– Désignation du maitre d’œuvre pour la construction de la STEP - FINANCES
– Demande de subvention d’un montant de 500 € pour la classe ULIS
– Demande de subvention au conseil départemental sur les aménagements sécuritaires
– Demande de subvention au conseil départemental sur la création d’itinéraires cyclables
– Virement de crédit : subvention de l’agence de l’eau - COMMISSION DE CONTRÔLE DES LISTES ÉLECTORALES
– Désignation des conseillers - VOTE DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
- POINT COMMUNAUTÉ DE COMMUNE
– Projet Alimentaire Inter-Territorial (PAT)
– Redevance incitative
– ÉCO’DOMBES - INFORMATIONS DIVERSES
– Espace de Vie Sociale : rencontre avec la CAF et les communes voisines
– Appel a projet: petite ville de demain
– Bilan du RSE sur l’éclairage public
– Point sur les commissions
PV CM 26 octobre 2020 Convocation
Conseil municipal
Lundi 21 septembre 2020 à 20h00, Salle Polyvalente
Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux sont convoqués pour assister à la séance du Conseil Municipal.
ORDRE DU JOUR
-
20h00 : Intervention de M. George; Directeur de la RSE
-
Approbation du PV de la réunion de conseil municipal du 10 juillet 2020
- Administration générale :
– Décisions du maire intervenues depuis le 10 juillet 2020
– Déclarations d’Intention d’Aliéner (DIA) - ASSAINISSEMENT – Travaux rue du Petit Jardin
- Délibération pour une demande de subvention dans le cadre de la réhabilitation du City Stade
- Pôle Enfance Jeunesse (PEJ)
– Convention de mise à disposition de la salle des rencontres
– Mise à disposition de personnel dans le cadre de cette ouverture - Communauté de communes
- Règlement intérieur du Conseil Municipal
- Points sur les Commissions Municipales
- Informations diverses
Conseil municipal
Vendredi 10 juillet 2020 à 20h00, Salle Polyvalente
Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux sont convoqués pour procéder aux
élections des délégués et suppléants en vue de l’élection des sénateurs.
À la suite de cette élection, un conseil municipal sera tenu.
ORDRE DU JOUR
-
Désignation des commissaires titulaires (16) et suppléants (16) pour renouvellement de la commission communale des Impôts Directs suite aux élections municipales de 2020 (article 1650) du CGI.
-
Informations diverses
PV CM 10 07 2020 Convocation élections sénatoriales Convocation
Conseil municipal
Lundi 15 juin 2020 à 20h30, Salle Polyvalente
ORDRE DU JOUR
- ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
– Décisions du Maire intervenues depuis le 02 mars 2020
– Déclarations d’intention d’aliéner (DlA) - COMMISSIONS MUNICIPALES :
– Création des commissions municipale (10)
– Désignation des membres des commissions municipales - CCAS:
– Fixation du nombre d’administrateurs du Conseil d’Administration du CCAS
– Désignation des membres du CCAS représentant le Conseil Municipal (scrutin de liste 7 membres) - COMMISSION D’APPEL D’OFFRES :
– Désignation des membres de la CAO (scrutin de liste) 3 titulaires, 3 suppléants - DÉSIGNATION DES REPRESENTANTS AUX DIFFERENTS SYNDICATS
– SIEA
– SIEP
– EPF (Etablissement Public foncier de France)
– Conseil d’Administration du collège de la Dombes
– Conseil d’Administration de la SEMCODA - DÉLÉGATIONS CONSENTIES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
- FINANCES:
– lndemnités de fonctions du Maire et des Adjoints. - REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIT MUNICIPAL
- INFORMATTONSDTVERSES
ATTENTION POUR RESPECTER LES MESURES DE SÉCURITÉ
SANITAIRE, L’ACCÈS DU PUBLIC À LA SALLE SERA LIMITÉ À 30 PERSONNES
Conseil municipal
Mardi 26 mai 2020 à 20h00, Salle Polyvalente
Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux sont priés d’assister
à Ia séance du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Mardi 26 mai 2020 à 20h00
À LA SALLE POLYVALENTE
ORDRE DU JOUR
- Élection du Maire
- Détermination du nombre d’adjoints et élections des adjoints
- Lecture de la Charte de l’élu et remise des articles L2123-l à L2123-25 du CGCT.
ATTENTION POUR RESPECTER LES MESURES DE SÉCURITÉ
SANITAIRE, L’ACCÈS DU PUBLIC À LA SALLE SERA LIMITÉ À 30 PERSONNES