Conseil municipal Lundi 30 mars 2026 à 20h30, Salle du Conseil (Mairie)

ORDRE DU JOUR

1) APPROBATION DES PV DES DEUX DERNIÈRES RÉUNIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 

  • Comptes-rendus des séances des 02 et 20 mars 2026

    2) ADMINISTRATION GÉNÉRALE

    • Décisions du Maire
    • Déclarations d’Intention d’aliéner (DIA)
    • Délégations de pouvoirs consenties au Maire par le conseil municipal
    • Indemnités de fonctions du Maire et des Adjoints
    • Définition des commissions
    • Délibération d’intention relative à la création d’une résidence à caractère social et à la mise en place d’un projet d’accession à propriété pour les primo-accédants

    3) CCAS :

    • Définition du nombre d’administrateurs du Conseil d’Administration du CCAS
    • Désignation des membres du CCAS représentant le Conseil Municipal

    4) COMMISSION D’APPEL D’OFFRES et DELEGATION DE SERVICE PUBLIC :

    • Désignation des membres de la CAO
    • Désignation des membres de la Commission DSP

    5) DESIGNATIONS DES REPRESENTANTS AUX DIFFERENTS SYNDICATS :        

    • SIEA
    • ALEC Ain
    • Syndicat d’eau potable Bresse Dombes Saône
    • Etablissement Public foncier de l’Ain
    • Conseil d’Administration du collège de la Dombes
    • Conseil d’Administration de la SEMCODA

    6) QUESTIONS DIVERSES

    convocation CM 30 mars 2026Télécharger

    17/03 : coupure sur le réseau d’eau potable

    Message de la SAUR

    En raison d’une intervention sur le service de distribution d’eau potable de la commune,

    Le 17/03/2026
    entre 08h30 et 12h00

    la distribution d’eau sera momentanément interrompue.

    TRÈS IMPORTANT :

    1) l’heure de remise en service étant approximative, nous vous recommandons pour votre sécurité de vérifier la fermeture de vos robinets d’eau, afin d’éviter une inondation éventuelle au moment du rétablissement de la distribution d’eau.

    2) après la remise en eau, nous vous conseillons de laisser couler à faible débit un de vos robinets d’eau froide pendant quelques minutes afin de chasser l’air qui pourrait se trouver dans votre branchement.

    Nous vous remercions de bien vouloir nous excuser pour le dérangement occasionné par cette intervention.

    Résultats des élections municipales

    Liste NOTRE VILLAGE, NOTRE AVENIR : 939 voix
    Liste ICI & MAINTENANT 2026 : 734 voix

    Participation : 61,59 % (1 673 bulletins).

    Sont élus conseillers municipaux :

    1 Claude de LEFEVER (*)
    2 Nathalie SCHAEFER (*)
    3 Thierry DUC (*)
    4 Monique LACROIX (*)
    5 Claudy GUIGNARD
    6 Valérie OCTRUE
    7 Jordan VIDAL
    8 Catherine ANDRES
    9 Fabrice MATHIEU
    10 Nadine BARON
    11 Fabien RUYS
    12 Natacha DUMONT    		 13 Joël OZIL
    14 Marie-Jeanne CLAVAIROLY
    15 Jérôme BIANCHETTI
    16 Delphine VERY
    17 Arnaud DEVOS
    18 Catherine GERFAUD VALENTIN
    19 Ludovic LOREAU (*)
    20 Evelyne ESCRIVA
    21 Alain CORDIER
    22 Anne GAUTIER
    23 Boris DUPUY

    (*) conseillers communautaires

    Révision du PLU / rapports de l’enquête publique

    Dans le cadre de la révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU), le rapport de la commissaire enquêtrice suite à l’enquête publique est maintenant disponible en ligne.

    La commissaire enquêtrice a émis un avis FAVORABLE, sans réserves, avec 6 recommandations.

    Les documents sont consultables en suivant ce lien.

     

    Listes électorales – Commission de contrôle

    La commission de contrôle des listes électorales est convoquée le :

    19 février 2026
    à 18h00 heures
    salle du conseil municipal

    (Art.19 du code électoral et sous l’Ordonnance n°2019-964 du 18 septembre 2019 – art. 35).

    Pour rappel, la commission de contrôle est composée des membres suivants :

    • Titulaires : M. MIDONNET Pascal, Mme SIDO Valérie, Mme COSTA Béatrice, , Mme GAUTIER Chantal, Mme LACROIX Monique

    • Suppléants : M. DELDON Sébastien, M. PIOLA Fabrice, Mme OCTRUE Valérie

    Réunion d’information sur le dispositif Sport Santé Dombes

    Une réunion d’information sur le dispositif Sport Santé Dombes

    se tiendra le

    🗓️ 22 janvier 2026 à 18h à la Salle Laurac de Villars-les-Dombes (416 Av. Charles de Gaulle, 01330 Villars-les-Dombes).

    Cet événement s’adresse aux :

    🎯 Habitants qui souhaitent débuter ou reprendre une activité physique,

    👩‍⚕️👨‍⚕️ Aux professionnels de santé et du médico-social pour mieux orienter leurs bénéficiaires,

    🏅 Aux clubs ou associations sportives pour mieux accueillir de nouveaux pratiquants au sein de leur structure.