Conseil municipal Lundi 18 mai 2026 à 20h30, Salle du Conseil (Mairie)

ORDRE DU JOUR : 

  • Election d’un secrétaire de séance 
  1. APPROBATION DU PV DE LA DERNIÈRE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL  
  • Compte-rendu de la séance du 13 avril 2026 
  1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 
  • Composition de la commission communale des impôts indirects 
  • Désignation du correspondant défense 
  • Renouvellement de la convention de fourrière animale 
  1. FINANCES 
  • Approbation des Comptes Financiers Uniques des budgets principal, annexes assainissement et panneaux photovoltaïques 
  • Reprise définitive des résultats 
  1. ASSOCIATIONS 
  • Validation des subventions aux associations 
  1. MEDIATHEQUE 
  • Chartes des accueils de classes maternelles et élémentaires 
  • Désherbage du fonds documentaire 
  • Règlement intérieur 
  1. RESSOURCES HUMAINES 
  • Indemnité spéciale de fonction et d’engagement (ISFE) pour les fonctionnaires relevant des cadres d’emplois de police municipale  
  • Mise à jour du tableau des emplois permanents 
  • Préparation Opérationnelle à l’Emploi (POE – dispositif France Travail) 
  1. QUESTIONS DIVERSES 
  • Information sur les élections sénatoriales – 5 juin 2026 
Convocation_CM_18_05_2026Télécharger

Rattrapage collecte poubelles (25/05 => 23/05)

Le lundi 25 mai 2026 étant férié, les poubelles jaunes (CS) et ordures ménagères (OMR) seront ramassées le

samedi 23 mai 2026

(sortir les bacs le vendredi soir*).

Les déchèteries seront fermées

le lundi 25 mai 2026.

*RAPPEL : les poubelles sont à sortir la veille au soir et à rentrer au plus tôt possible après le ramassage.

📢 INFORMATION MAIRIE – Fermeture exceptionnelle mai 2026

🚫 Fermetures exceptionnelles

La mairie sera fermée :

• vendredi 15 mai

• samedi 16 mai

• lundi 25 mai

🎭 Ouverture exceptionnelle

La salle du conseil sera ouverte

📅 jeudi 14 mai

à l’occasion du Festival de Théâtre Contemporain en Dombes

Merci de votre compréhension.

fermeture exceptionnelleTélécharger
fermeture exceptionnelle (1)Télécharger

Conseil municipal : 13/04 à 20h30- Mairie (Salle du Conseil Municipal) 

ORDRE DU JOUR : 

  • Election d’un secrétaire de séance 
  1. APPROBATION DU PV DE LA DERNIÈRE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL  
  • Compte-rendu de la séance du 30 mars 2026 
  1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 
  • Déclarations d’Intention d’aliéner (DIA) 
  • Composition de la commission de contrôle des élections 
  1. URBANISME 
  • Mise en place de périmètres d’études sur les OAP « Gare » et « Centre Bourg » 
  1. ASSOCIATIONS 
  • Versement d’une subvention exceptionnelle pour la classe en 6 
  • Versement d’une subvention exceptionnelle pour Co ’Dance 
  1. QUESTIONS DIVERSES 

convocation CM 13 avril 2026

📢 Week-end des conscrits – Circulation et stationnement perturbés

À l’occasion du week-end des conscrits, qui se déroulera du vendredi 24 au dimanche 26 avril 2026, des perturbations de circulation et de stationnement sont à prévoir.

🚫 Stationnement interdit :

  • Parking de l’impasse de l’église : dimanche 26 avril de 08h00 à 12h00
  • Place des Anciens Combattants (2 places de stationnement entre le passage piéton et le stationnement deux-roues) : vendredi 24 avril

🚧 Circulation perturbée :

  • Rue de l’Industrie fermée (de la route de Monthieux jusqu’aux n°150 et 161) :
    vendredi 24 avril de 18h00 à 19h30

🎉 Défilés des conscrits :

👉 Vendredi 24 avril à partir de 19h00 :
Départ : Cimetière (rue de l’Industrie)
Parcours : rue de la Platière → rue de la Bergerie → place Victor Hugo → place des Anciens Combattants → route de Lyon (RD1083) → rond-point de la Croix Blanche → rue du Mont Blanc (RD4) → rue des Millières → allée des Sports / Marronniers (RD82A)
Arrivée : salle polyvalente

👉 Dimanche 26 avril à partir de 11h00 :
Départ : place de l’église
Parcours : route de Monthieux → rue de la Platière → square Claudius Bardet (dépôt de gerbe au monument aux morts) → route de Lyon (RD1083) → rond-point de la Croix Blanche → route de Lyon (RD1083) → allée des Sports (RD82A)
Arrivée : salle polyvalente

👮 La sécurisation sera assurée par les services municipaux et les bénévoles.

🙏 Merci de votre compréhension et de votre vigilance.

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🦆 SORTIE NATURE – DECOUVERTE DOMAINE DE VERNANGE

Participez à une sortie nature au Domaine de Vernange pour découvrir et observer les oiseaux d’eau présents sur les étangs de la Dombes.

📅 Jeudi 23 avril 2026

🕘 De 09h00 à 11h00

📍 Lieu-dit Grange Volet – Saint-André-de-Corcy

Encadrée par la Fédération Départementale des Chasseurs de l’Ain, cette animation vous permettra de participer au comptage des oiseaux (canards, hérons, limicoles…) tout en découvrant la richesse de ce site naturel classé.

👨‍👩‍👧‍👦 Activité ouverte à tous (mineurs accompagnés)

🥾 Prévoir tenue adaptée et chaussures de marche

⚠️ Places limitées – inscription obligatoire avant le 22 avril

👉 S’inscrire à l’activité

Rattrapage collecte poubelles (06/04 => 04/04)

Le lundi 6 avril 2026 étant férié, les poubelles jaunes (CS) et ordures ménagères (OMR) seront ramassées le samedi 04 avril 2026 (sortir les bacs le vendredi soir*).

Les déchèteries seront fermées le lundi 06 avril 2026.

*RAPPEL : les poubelles sont à sortir la veille au soir et à rentrer au plus tôt possible après le ramassage.

Conseil municipal Lundi 30 mars 2026 à 20h30, Salle du Conseil (Mairie)

ORDRE DU JOUR

1) APPROBATION DES PV DES DEUX DERNIÈRES RÉUNIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 

  • Comptes-rendus des séances des 02 et 20 mars 2026

    2) ADMINISTRATION GÉNÉRALE

    • Décisions du Maire
    • Déclarations d’Intention d’aliéner (DIA)
    • Délégations de pouvoirs consenties au Maire par le conseil municipal
    • Indemnités de fonctions du Maire et des Adjoints
    • Définition des commissions
    • Délibération d’intention relative à la création d’une résidence à caractère social et à la mise en place d’un projet d’accession à propriété pour les primo-accédants

    3) CCAS :

    • Définition du nombre d’administrateurs du Conseil d’Administration du CCAS
    • Désignation des membres du CCAS représentant le Conseil Municipal

    4) COMMISSION D’APPEL D’OFFRES et DELEGATION DE SERVICE PUBLIC :

    • Désignation des membres de la CAO
    • Désignation des membres de la Commission DSP

    5) DESIGNATIONS DES REPRESENTANTS AUX DIFFERENTS SYNDICATS :        

    • SIEA
    • ALEC Ain
    • Syndicat d’eau potable Bresse Dombes Saône
    • Etablissement Public foncier de l’Ain
    • Conseil d’Administration du collège de la Dombes
    • Conseil d’Administration de la SEMCODA

    6) QUESTIONS DIVERSES

    convocation CM 30 mars 2026Télécharger

    17/03 : coupure sur le réseau d’eau potable

    Message de la SAUR

    En raison d’une intervention sur le service de distribution d’eau potable de la commune,

    Le 17/03/2026
    entre 08h30 et 12h00

    la distribution d’eau sera momentanément interrompue.

    TRÈS IMPORTANT :

    1) l’heure de remise en service étant approximative, nous vous recommandons pour votre sécurité de vérifier la fermeture de vos robinets d’eau, afin d’éviter une inondation éventuelle au moment du rétablissement de la distribution d’eau.

    2) après la remise en eau, nous vous conseillons de laisser couler à faible débit un de vos robinets d’eau froide pendant quelques minutes afin de chasser l’air qui pourrait se trouver dans votre branchement.

    Nous vous remercions de bien vouloir nous excuser pour le dérangement occasionné par cette intervention.

    Résultats des élections municipales

    Liste NOTRE VILLAGE, NOTRE AVENIR : 939 voix
    Liste ICI & MAINTENANT 2026 : 734 voix

    Participation : 61,59 % (1 673 bulletins).

    Sont élus conseillers municipaux :

    1 Claude de LEFEVER (*)
    2 Nathalie SCHAEFER (*)
    3 Thierry DUC (*)
    4 Monique LACROIX (*)
    5 Claudy GUIGNARD
    6 Valérie OCTRUE
    7 Jordan VIDAL
    8 Catherine ANDRES
    9 Fabrice MATHIEU
    10 Nadine BARON
    11 Fabien RUYS
    12 Natacha DUMONT    		 13 Joël OZIL
    14 Marie-Jeanne CLAVAIROLY
    15 Jérôme BIANCHETTI
    16 Delphine VERY
    17 Arnaud DEVOS
    18 Catherine GERFAUD VALENTIN
    19 Ludovic LOREAU (*)
    20 Evelyne ESCRIVA
    21 Alain CORDIER
    22 Anne GAUTIER
    23 Boris DUPUY

    (*) conseillers communautaires