Catégorie : Conseil municipal

Conseil municipal Lundi 18 mai 2026 à 20h30, Salle du Conseil (Mairie)

ORDRE DU JOUR : 

  • Election d’un secrétaire de séance 
  1. APPROBATION DU PV DE LA DERNIÈRE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL  
  • Compte-rendu de la séance du 13 avril 2026 
  1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 
  • Composition de la commission communale des impôts indirects 
  • Désignation du correspondant défense 
  • Renouvellement de la convention de fourrière animale 
  1. FINANCES 
  • Approbation des Comptes Financiers Uniques des budgets principal, annexes assainissement et panneaux photovoltaïques 
  • Reprise définitive des résultats 
  1. ASSOCIATIONS 
  • Validation des subventions aux associations 
  1. MEDIATHEQUE 
  • Chartes des accueils de classes maternelles et élémentaires 
  • Désherbage du fonds documentaire 
  • Règlement intérieur 
  1. RESSOURCES HUMAINES 
  • Indemnité spéciale de fonction et d’engagement (ISFE) pour les fonctionnaires relevant des cadres d’emplois de police municipale  
  • Mise à jour du tableau des emplois permanents 
  • Préparation Opérationnelle à l’Emploi (POE – dispositif France Travail) 
  1. QUESTIONS DIVERSES 
  • Information sur les élections sénatoriales – 5 juin 2026 
Convocation_CM_18_05_2026Télécharger

Conseil municipal : 13/04 à 20h30- Mairie (Salle du Conseil Municipal) 

ORDRE DU JOUR : 

  • Election d’un secrétaire de séance 
  1. APPROBATION DU PV DE LA DERNIÈRE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL  
  • Compte-rendu de la séance du 30 mars 2026 
  1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 
  • Déclarations d’Intention d’aliéner (DIA) 
  • Composition de la commission de contrôle des élections 
  1. URBANISME 
  • Mise en place de périmètres d’études sur les OAP « Gare » et « Centre Bourg » 
  1. ASSOCIATIONS 
  • Versement d’une subvention exceptionnelle pour la classe en 6 
  • Versement d’une subvention exceptionnelle pour Co ’Dance 
  1. QUESTIONS DIVERSES 

convocation CM 13 avril 2026

Conseil municipal Lundi 30 mars 2026 à 20h30, Salle du Conseil (Mairie)

ORDRE DU JOUR

1) APPROBATION DES PV DES DEUX DERNIÈRES RÉUNIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 

  • Comptes-rendus des séances des 02 et 20 mars 2026

    2) ADMINISTRATION GÉNÉRALE

    • Décisions du Maire
    • Déclarations d’Intention d’aliéner (DIA)
    • Délégations de pouvoirs consenties au Maire par le conseil municipal
    • Indemnités de fonctions du Maire et des Adjoints
    • Définition des commissions
    • Délibération d’intention relative à la création d’une résidence à caractère social et à la mise en place d’un projet d’accession à propriété pour les primo-accédants

    3) CCAS :

    • Définition du nombre d’administrateurs du Conseil d’Administration du CCAS
    • Désignation des membres du CCAS représentant le Conseil Municipal

    4) COMMISSION D’APPEL D’OFFRES et DELEGATION DE SERVICE PUBLIC :

    • Désignation des membres de la CAO
    • Désignation des membres de la Commission DSP

    5) DESIGNATIONS DES REPRESENTANTS AUX DIFFERENTS SYNDICATS :        

    • SIEA
    • ALEC Ain
    • Syndicat d’eau potable Bresse Dombes Saône
    • Etablissement Public foncier de l’Ain
    • Conseil d’Administration du collège de la Dombes
    • Conseil d’Administration de la SEMCODA

    6) QUESTIONS DIVERSES

    convocation CM 30 mars 2026Télécharger