Conseils Municipaux

Index des conseils municipaux du mandat en cours :

Mandat précédent : 2014-2020


Conseil municipal
Vendredi 19 janvier 2024 à 20h30, Salle du Conseil (Mairie)

ORDRE DU JOUR

  1. APPROBATION DU PV DE LA DERNIÈRE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL :
    ➢ Compte-rendu de la séance du 6 novembre 2023
    ➢ Compte-rendu de la séance du 18 décembre 2023

  2. AFFAIRES GÉNÉRALES :
    ➢ Déclarations d’Intention d’Aliéner
    ➢ Réduction du nombre d’adjoint à 5 au lieu de 6
    ➢ Élection du cinquième adjoint
    ➢ Tableau des indemnités

  3. FINANCES
    ➢ ASSAINISSEMENT – Décision modificative budgétaire Compte 041.
    ➢ SEMCODA – Garantie bancaire pour les travaux de rénovation des immeubles des Millières

  4.  RESSOURCES HUMAINES
    ➢ Contrat de travail temporaire pour un poste d’agent technique

  5. QUESTIONS DIVERSES :

Convocation   –   Délibérations


Conseil municipal
Lundi 18 décembre 2023 à 20h00, Salle du Conseil (Mairie)

ORDRE DU JOUR

  1. APPROBATION DU PV DE LA DERNIÈRE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL :
    ➢ Compte-rendu de la séance du 6 novembre 2023

  2. COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA DOMBES
    ➢ Présentation du bilan de mi-mandat par Mme la présidente de la CCDOMBES.

  3. AFFAIRES GÉNÉRALES :
    ➢ Déclarations d’Intention d’Aliéner
    ➢ Réorganisation de l’exécutif
    ➢ Présentation du RPQS du service d’alimentation en eau potable
    ➢ Ouverture dominicale des commerces de détail pour 2024

  4. URBANISME :
    ➢ Présentation des zones d’accélération de production d’Énergies Renouvelables
    ➢ Convention avec la RSE pour la mise en place de panneaux photovoltaïques dans le périmètre de la STEP
    ➢ Désignation des prestataires pour la révision du PLU

  5. SUBVENTIONS
    ➢ Convention pluriannuelle avec le centre social ECLAT
    ➢ Attribution de la subvention pour le centre social ECLAT

  6. FINANCES
    ➢ Autorisation d’engagement de dépenses d’investissement à hauteur de 25 % pour les budgets principal et assainissement

  7. RESSOURCES HUMAINES
    ➢ Prime pouvoir d’achat
    ➢ Contrat de prévoyance avec le CDG01
    ➢ Opportunité de mise en œuvre de la complémentaire santé CDG01

  8. QUESTIONS DIVERSES :

PV CM 18 décembre 2023   –   Convocation   –   Délibérations


Conseil municipal
Lundi 6 novembre 2023 à 20h30, Salle du Conseil (Mairie)

ORDRE DU JOUR

  1. APPROBATION DU PV DE LA DERNIÈRE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL :
    ➢ Compte-rendu de la séance du 26 juillet 2023

  2. AFFAIRES GÉNÉRALES :
    ➢ Déclarations d’Intention d’Aliéner
    ➢ Réorganisation de l’exécutif
    ➢ Présentation des nouveaux agents
    ➢ Contrat de travail de l’agent d’accueil

  3. ASSAINISSEMENT :
    ➢ Avenant n°1 au marché de travaux de la STEP
    ➢ Point sur la REUSE et stratégie à adopter
    ➢ Présentation du RPQS du service assainissement collectif

  4. SUBVENTIONS
    ➢ Attribution subvention DRAC pour école élémentaire
    ➢ Convention entre la commune et la Sereine pour l’école maternelle

  5. COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA DOMBES
    ➢ Présentation du rapport du pôle déchets ;
    ➢ Convention avec le service ADS (Aide au Droit du Sol) ;
    ➢ MSA – Signature de la convention territoriale – Grandir en Milieu Rural
    ➢ Déontologue pour les Élus

  6. PROJET DU RÉAMÉNAGEMENT PARTIEL DU GROUPE SCOLAIRE
    ➢ Point d’avancement du projet d’APS

  7. QUESTIONS DIVERSES

PV CM 6 novembre 2023   –   Convocation   –   Délibérations


Conseil municipal
Mercredi 26 juillet 2023 à 20h30, Salle du Conseil (Mairie)

ORDRE DU JOUR

  1. APPROBATION DU PV DE LA DERNIÈRE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
    ➢ Compte-rendu de la séance du 26 juin 2023 ;

  2. AFFAIRES GÉNÉRALES
    Déclarations d’Intention d’Aliéner ;

  3. FINANCES
    ➢ Maîtrise d’œuvre pour la restructuration partielle du groupe scolaire (cantine) : validation de l’offre de l’entreprise GALLET retenue à l’issue du jury de concours du 3 juillet 2023.

  4. QUESTIONS DIVERSES

PV CM 26 juillet 2023  –  Convocation   –   Délibérations


Conseil municipal
Lundi 26 juin 2023 à 20h30, Salle du Conseil (Mairie)

ORDRE DU JOUR

  1. APPROBATION DU PV DE LA DERNIÈRE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
    ➢ Compte-rendu de la séance du 15 mai 2023 ;

  2. AFFAIRES GÉNÉRALES
    Déclarations d’Intention d’Aliéner ;
    ➢ Présentation du rapport moral et financier de l’association ECLAT ;
    ➢ Rétrocession des voiries du lotissement des Dombes ;
    ➢ Présentation du rapport du RAD (rapport annuel du délégataire d’assainissement)
    ➢ Tirage au sort du jury d’assises.

  3. FINANCES
    ➢ Demande de subvention pour l’aménagement d’un cheminement mode doux route de Monthieux.

  4. QUESTIONS DIVERSES

PC CM 26 juin 2023  –  Convocation   –  Délibérations


Conseil municipal
Lundi 15 mai 2023 à 20h30, Salle du Conseil (Mairie)

ORDRE DU JOUR

  1. APPROBATION DU PV DE LA DERNIÈRE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
    ➢ Compte-rendu de la séance du 27 mars 2023 ;

  2. AFFAIRES GÉNÉRALES
    Déclarations d’Intention d’aliéner (DIA) ;
    Approbation du règlement de la Bibliothèque municipale : tarif et heures d’ouverture 
    Création d’un poste d’emploi fonctionnel pour les fonctions de Direction Générale des Services.

  3. FINANCES
    Subvention pour RASED ;
    Subvention exceptionnelle pour CO’DANCE ACADEMY ;
    Révision des tarifs du marché et modification du règlement intérieur ;
    Demandes de subventions dans le cadre de l’aménagement du plateau sportif ;
    Demandes de subventions pour remplacement menuiseries salle polyvalente ;

  4. QUESTIONS DIVERSES

PC CM 15 mai 2023  –  Convocation  –  Délibérations


Conseil municipal
Lundi 27 mars 2023 à 20h30, Salle du Conseil (Mairie)

ORDRE DU JOUR

  1. APPROBATION DU PV DE LA DERNIÈRE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
    ➢ Compte-rendu de la séance du 27 février 2023 ;

  2. AFFAIRES GÉNÉRALES
    ➢ Déclarations d’Intention d’Aliéner ;
    ➢ Adhésion au service commun de la CCDombes pour vérification des poteaux d’incendie.

  3. FINANCES
    ➢ Comptes administratifs 2022 pour le budget Principal et les budgets annexes ;
    ➢ Comptes de gestions 2022 pour le budget Principal et les budgets annexes ;
    ➢ Affectation des résultats pour le budget Principal et les budgets annexes ;
    ➢ Bilan des cessions et acquisitions ;
    ➢ Vote des taux d’imposition des taxes locales directes pour 2023 ;
    ➢ Vote du Budget Principal et Budgets annexes (Assainissement, Production Énergie) ;

  4. EAU POTABLE
    ➢ Arrêté sécheresse du 24 février 2023 et limitation des usages de l’eau potable.

  5. QUESTIONS DIVERSES

PV CM 27 mars 2033  –  Convocation  –  Délibérations
Note brève compte administratif  –  Note brève budget


Conseil municipal
Lundi 27 février 2023 à 20h30, Salle du Conseil (Mairie)

ORDRE DU JOUR

  1. APPROBATION DU PV DE LA DERNIÈRE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
    ➢ Comptes-rendus des séances du 19 décembre et 26 décembre 2022;

  2. AFFAIRES GÉNÉRALES
    ➢ Déclarations d’intention d’aliéner ;
    ➢ Rétrocession à la commune d’un regard d’assainissement Route de
    Tramoyes ;
    ➢ Proposition du SIEA pour l’adhésion à un groupement de commandes afin
    d’élaborer des audits énergétiques pour les bâtiments publics (salle
    polyvalente).
  3. BUDGET 2023
    ➢ Débat d’orientation budgétaire 2023 ;
    ➢ Mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er, janvier
    2023 : application de la fongibilité des crédits.

  4. PERSONNEL COMMUNAL
    ➢ Création du poste de policier municipal ;
    ➢ Adhésion au groupement de commandes de la Communauté de communes
    de la Dombes pour l’achat des tickets restaurant.

  5. SÉCURITÉ
    ➢ Création d’un conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la
    délinquance avec les communes de Mionnay et Villars-les-Dombes.

  6. QUESTIONS DIVERSES

PV CM 27 février 2023  –  Convocation  –  Délibérations


Conseil municipal
Lundi 26 décembre 2022 à 20h30, Salle du Conseil (Mairie)

Suite à la perte du quorum lors de la séance de conseil municipal du 19 décembre, Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux sont convoqués pour assister à la séance du Conseil Municipal. Les points n’ayant pas fait l’objet d’une délibération sont rappelés ci-dessous :

ORDRE DU JOUR

  1. ASSAINISSEMENT
    Choix de l’entreprise pour appel d’offres marché de construction de la station
    d’épuration mutualisée ;


  2. BUDGET
    ➢ Autorisation d’engagement de dépenses d’investissement à hauteur de 25 % pour les budgets principal et assainissement ;

  3. RESSOURCES HUMAINES
    ➢ Tableau des emplois communaux ;
    ➢ Valeur faciale des tickets restaurant ;

  4. RECENSEMENT DE LA POPULATION
    ➢ Indemnité des agents recenseurs ;
    ➢ Désignation d’un coordinateur du recensement.

PC CM 26 décembre 2022  –  Convocation  –  Délibérations


Conseil municipal
Lundi 19 décembre 2022 à 20h30, Salle du Conseil (Mairie)

Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux sont convoqués pour assister à la séance du Conseil Municipal.

ORDRE DU JOUR

  1. APPROBATION DU PV DE LA DERNIÈRE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

  2. AFFAIRES GÉNÉRALES
    ➢ Déclaration d’intention d’aliéner ;
    ➢ Décisions du Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGCT ;
    ➢ Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal suite à la réforme du 7/10/2021 concernant les actes pris par les collectivités territoriales (délibérations …) ;
    ➢ Mise en place d’un Conseil Local de Sécurité de Prévention de la Délinquance ;
    ➢ Convention avec ECLAT ;
    ➢ Ouverture dominicale des commerces de détail pour 2023.

  3. PROJET ÉCOLE
    ➢ Organisation d’un concours de maîtrise d’œuvre pour le projet École ;

  4. ASSAINISSEMENT
    Choix de l’entreprise pour appel d’offres marché de construction de la station
    d’épuration mutualisée ;
  5. BUDGET
    ➢ Autorisation d’engagement de dépenses d’investissement à hauteur de 25 % pour les budgets principal et assainissement ;

  6. RESSOURCES HUMAINES
    ➢ Tableau des emplois communaux ;
    ➢ Valeur faciale des tickets restaurant ;

  7. RECENSEMENT DE LA POPULATION
    ➢ Indemnité des agents recenseurs ;
    ➢ Désignation d’un coordinateur du recensement.

PV CM 19 Décembre 2022   Convocation    Délibérations


Conseil municipal
Lundi 24 octobre 2022 à 20h30, Salle du Conseil (Mairie)

Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux sont convoqués pour assister à la séance du Conseil Municipal.

ORDRE DU JOUR

  1. APPROBATION DU PV DE LA DERNIÈRE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL ; ;

  2. AFFAIRES GÉNÉRALES
    ➢ Déclaration d’intention d’aliéner ;
    ➢ Décisions du Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGCT ;
    ➢ Délibération pour accès au système national d’enregistrement des demandes de logements ;
    ➢ Signature d’une convention avec le Collège de la Dombes pour responsabilisation des élèves ;
    ➢ Délibération pour convention de servitudes gaz.

  3.  ASSAINISSEMENT
    ➢ Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service Assainissement collectif ;
    ➢ Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service Assainissement non collectif ;
    ➢ Audit BAC CONSEILS.

  4. EAU POTABLE
    ➢ Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service d’eau potable ;

  5. FINANCES
    ➢ Demande de subvention pour la cantine scolaire (Association ECLAT) ;
    ➢ Demande de subvention pour le téléthon ;
    ➢ Délibération pour passage à la comptabilité M57 pour budget principal à compter du 01 janvier 2023 ;

PV CM 24 octobre 2022    Convocation    Délibérations


Conseil municipal
Vendredi 14 octobre 2022 à 19h30, Salle du Conseil (Mairie)

Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux sont convoqués pour assister à la séance du Conseil Municipal.

ORDRE DU JOUR

  1. APPROBATION DU PV DE LA DERNIÈRE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL ;

  2. SAISINE DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE D’AMÉNAGEMENT COMMERCIAL POUR PROJET LIDL

PV CM 14 octobre 2022     Convocation     Délibérations


Conseil municipal
Lundi 12 septembre 2022 à 20h30, Salle du Conseil (Mairie)

Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux sont convoqués pour assister à la séance du Conseil Municipal.

ORDRE DU JOUR

  1. APPROBATION DU PV DE LA DERNIÈRE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL ;

  2. INSTALLATION D’UNE NOUVELLE CONSEILLÈRE

  3. ÉLECTION D’UN NOUVEAU MEMBRE AU CCAS ET PARTICIPATION AUX COMMISSIONS

  4. ASSAINISSEMENT -STEP
    ➢ Convention d’entente ;
    ➢ Convention de co-maîtrise d’ouvrage.

  5. VOIRIE :
    ➢ Convention avec le CD01 – Aménagement sécuritaire route de Neuville ;

  6. FINANCES :
    ➢ BUDGET PRINCIPAL – Décision modificative ;

  7. URBANISME :
    ➢ Projet d’implantation d’une surface commerciale ;

  8. POINTS SUR LES COMMISSIONS

  9. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

PV du CM du 12 septembre     Convocation     Délibérations


Conseil municipal
Lundi 27 juin 2022 à 20h30, Salle du Conseil (Mairie)

Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux sont convoqués pour assister à la séance du Conseil Municipal.

ORDRE DU JOUR

  1. APPROBATION DU PV DE LA DERNIÈRE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL ;

  2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
    ➢ Déclarations d’Intention d’Aliéner ;
    ➢ Décisions du maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGT ;

  3. ASSAINISSEMENT :
    ➢ Présentation par le Cabinet MONTMASSON de la version PRO du projet de la STEP ;
    ➢ Rapport d’activité du délégataire.

  4. PETITES VILLES DE DEMAIN :
    ➢ Présentation du projet d’ORT (Opération de Revitalisation de Territoire) ;

  5. ECLAT :
    ➢ Bilan d’activités et bilan financier 2021

  6. FINANCES :
    ➢ Demandes de subventions ;
    ➢ Attribution de subventions aux associations ;

  7. CCDOMBES :
    ➢ Approbation du rapport de la CLECT au sujet de la compétence GEMAPI ;
    ➢ Rapport d’activités ;

  8. RSE – ÉCLAIRAGE PUBLIC – Bilan 2021

  9. POINTS SUR LES COMMISSIONS

  10. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

PV du CM du 27 juin   STEP : profil hydraulique   Convocation     Délibérations


Conseil municipal
Lundi 02 mai 2022 à 20h30, Salle du Conseil (Mairie)

Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux sont convoqués pour assister à la séance du Conseil Municipal.

ORDRE DU JOUR

  1. APPROBATION DU PV DE LA DERNIÈRE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

  2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
    – Déclarations d’Intention d’Aliéner,
    – Décisions du maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGT,

  3. ASSAINISSEMENT :
    Présentation par le Cabinet BAC CONSEILS de la prospective financière pour la
    construction de la nouvelle station dépuration ;

    Approbation du transfert dune compétence facultative à la Communauté de Communes de la Dombes pour réalisation détudes préalables au transfert des compétences eau et assainissement ;

  4. FINANCES :
    Décision modificative n°02 sur Budget Principal ;
    Demande de subvention pour réhabilitation thermique du DOJO (DETR) ;
    Demande de subvention auprès de la Région pour réfection des terrains de tennis situés sur le plateau sportif et au lieudit Favrot ;
    Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport pour réfection des
    terrains de tennis situés sur le plateau sportif et au lieu-dit Favrot ;
    Rétrocession par l’EPF de l’Ain à la commune du terrain sis 247 Route de Neuville;
    Reconduction de la convention de capture des carnivores domestiques sur la voie
    publique avec la SACPA
    ;
    Demande de subventions de la part de diverses associations ;

  5. URBANISME :
    Informations sur la modification du PLU ;

  6. DIVERS :
    –  Tirage au sort des jurés dassises ;

  7. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

PV du CM du 02 mai   Convocation


Conseil municipal
Lundi 21 mars 2022 à 20h30, Salle du Conseil (Mairie)

Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux sont convoqués pour assister à la séance du Conseil Municipal.

ORDRE DU JOUR

  1. APPROBATION DU PV DE LA DERNIÈRE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

  2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
    – Déclarations d’Intention d’Aliéner,
    – Décisions du maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGT,

  3. FINANCES :
    – Comptes administratifs et comptes de Gestion 2021 pour les budgets : Principal,
    Assainissement, Production Énergie ;
    – Affectation des résultats des budgets: Principal, Assainissement, Production Énergie ;
    – Bilan des cessions et acquisitions ;
    – Budgets primitifs 2022 : Principal, Assainissement, Production Énergie ;
    – Taux d’imposition des taxes locales directes pour 2022 ;
    – Vote des subventions aux associations ;

  4. ASSAINISSEMENT :
    – Réalisation d’un emprunt pour le budget Assainissement pour financement des travaux
    de construction de la nouvelle station d’épuration ;

  5. RESSOURCES HUMAINES :
    – Délibération pour recrutement d’un agent contractuel dans le cadre d’un accroissement
    temporaire d’activité ;

  6. SYNDICAT D’EAU POTABLE BRESSE-DOMBES-SAÔNE :
    Délibération pour signature convention avec le nouveau prestataire d’exploitation du
    réseau d’eau potable (Entreprise SAUR) ;

  7. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES.

PV CM du 21 mars   Convocation


Conseil municipal
Lundi 21 février 2022 à 20h30, Salle du Conseil (Mairie)

Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux sont convoqués pour assister à la séance du Conseil Municipal.

ORDRE DU JOUR

  1. APPROBATION DU PV DE LA DERNIÈRE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

  2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
    – Déclarations d’Intention d’Aliéner,
    – Décisions du maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGT,

  3. FINANCES :
    – Débat d’orientation Budgétaire: présentation des projets pour 2022.

  4. ASSAINISSEMENT :
    – Augmentation de l’indemnité compensatoire versée aux agriculteurs pour l’épandage
    des boues résiduaires de la STEP ;
    – Mise en place d’une convention de partenariat entre la Chambre d’Agriculture et la
    commune pour la Mission d’Expertise et de Validation des Épandages (MESE) :
    instauration d’une participation financière de la commune calculée au nombre
    d’équivalents-habitants.

  5. INFORMATIONS

  6. QUESTIONS DIVERSES

PV CM du 21 février   DOB 2022   Convocation


Conseil municipal
Lundi 17 janvier 2022 à 20h30, Salle du Conseil (Mairie)

Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux sont convoqués pour assister à la séance du Conseil Municipal.

ORDRE DU JOUR

  1. APPROBATION DU PV DE LA DERNIÈRE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

  2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
    – Déclarations d’Intention d’Aliéner,
    – Décisions du maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGT,
    – Échange de terrains entre la Commune et la SCI JUMIAL (INTERMARCHÉ)

  3. FINANCES :
    – Autorisation d’engagement de dépenses d’investissement à hauteur de 25 % pour les
    budgets Principal et Assainissement,
    – Constatation des créances non recouvrées et reprises de provisions sur l’exercice 2021,
    – Subvention à I’ADIL de l’Ain pour l’exercice 2021,
    – Participation financière des colotis du lotissement «Les Échanaux » aux travaux de génie civil nécessaires à l’installation de la fibre : convention entre la commune et le Syndic.
  4. COMMUNAUTÉ DE COMMUNES :
    – Service Commun Enfance Jeunesse (SCEJ) : autorisation pour signature de la convention entre la commune et la communauté de Communes
    – Présentation du rapport de la CLECT (Commission Locale d’Évaluation des Charges
    Transférées).

  5. ASSOCIATION ECLAT :
    – Avenant N°01 à la convention pluriannuelle :changement de dénomination de
    l’association,
    – Avenant N°02 à la convention pluriannuelle : montant de la subvention.
  6. INFORMATIONS

  7. QUESTIONS DIVERSES

PV CM du 17 janvier    Convocation


Conseil municipal
Lundi 22 novembre 2021 à 20h30, Salle du Conseil (Mairie)

Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux sont convoqués pour assister à la séance du Conseil Municipal.

ORDRE DU JOUR

  1. APPROBATION DU PV DE LA DERNIÈRE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

  2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
    – Déclarations d’Intention d’Aliéner,
    – Décisions du maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGT,
    – Présentation du rapport sur le prix et la qualité du Service d’Eau Potable 2020,
    – Organisation du temps de travail au sein de la commune de ST ANDRE DE CORCY (délibération)
  3. POINT SUR LES ACTIONS DE L’ASSOCIATION ECLAT :
    – Intervention de Mme Cindy ALOTH pour présentation des nouvelles actions de l’association ECLAT
    – Demande de subvention exceptionnelle pour l’association (Délibération),
    – Cantine à 1 € – Tarification sociale des cantines (Délibération pour convention

  4. ASSAINISSEMENT – STEP :
    – Présentation de l’avant-projet de Station d’épuration par le cabinet MONTMASSON
    – Accord de principe pour la rédaction d’une convention de co-maîtrise d’ouvrage pour les travaux de la future station d’épuration avec la Commune de Saint Marcel en Dombes et convention d’entente (délibérations)

  5. INFORMATIONS

  6. QUESTIONS DIVERSES

PV CM du 22 novembre  Convocation


Conseil municipal
Lundi 18 octobre 2021 à 20h30, Salle du Conseil (Mairie)

Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux sont convoqués pour assister à la séance du Conseil Municipal.

ORDRE DU JOUR

  1. APPROBATION DU PV DE LA DERNIÈRE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

  2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
    – Déclarations d’Intention d’Aliéner,
    – Décisions du maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGT,

  3. POINT SUR LE CONTENTIEUX SCI SPARK IMMO :
    – Informations et décisions.

  4. COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
    – Présentation du rapport d’activités de la communauté de communes pour information ;
    – Présentation du rapport d’activités des déchets pour l’année 2020 pour information ;
    – Pacte de gouvernance de la Communauté de Communes de la Dombes : délibération pour approbation ;
    – Renouvellement mise à disposition de personnel pour le service ADS.
  5. INFORMATIONS

  6. QUESTIONS DIVERSES

PV CM 18 octobre 2021    Convocation


Conseil municipal
Lundi 13 septembre 2021 à 20h30, Salle Polyvalente

La séance se déroulera avec un public limité à 30 personnes

Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux sont convoqués pour assister à la séance du Conseil Municipal.

ORDRE DU JOUR

  1. APPROBATION DU PV DE LA DERNIÈRE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

  2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
    – Déclarations d’Intention d’Aliéner,
    – Décisions du maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGT,
    – Modification des statuts du Syndicat d’Eau potable (Bresse Dombes Saône).

  3. FINANCES :
    – Décision modificative N° 02 pour Budget Principal- Amortissements sur Budget Principal.

  4. COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
    – Présentation au conseil municipal du rapport d’activités du SPANC (année 2020),
    – Convention avec le service ADS pour l’instruction des dossiers d’urbanisme.

  5. ENVIRONNEMENT
    – Adhésion à la charte Régionale d’entretien des espaces publics « zéro pesticides dans nos villes et villages »,
    – Candidature au label national « Terre saine, communes sans pesticides ».

  6. VOIRIE
    – Convention avec l’ADIA pour les modes doux.

  7. INFORMATIONS

  8. QUESTIONS DIVERSES

PV CM 13 septembre 2021    Convocation


Conseil municipal
Lundi 28 juin 2021 à 20h30, Salle Polyvalente

La séance se déroulera avec un public limité à 30 personnes

Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux sont convoqués pour assister à la séance du Conseil Municipal.

ORDRE DU JOUR

  1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
    – Approbation du PV de la dernière réunion du Conseil Municipal ;
    – Déclarations d’Intention d’Aliéner ;
    – Décisions du maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGT ;
    – Mise en place du télétravail à la Mairie ;
    – Adhésion au service commun de la Communauté de Communes de la Dombes
  2. FINANCES :
    – Demande de subvention auprès du Département pour changement menuiseries gendarmerie ;
    – Demande de subvention auprès de le Préfecture (DETR) pour défibrillateurs ;
    – Demande de subvention de l’Association Culture Atelier 208 pour programmation 2021-2022

  3. URBANISME
    – Plan Local d’Urbanisme Intercommunal : transfert de compétence élaboration des documents d’urbanisme à la Communauté de Communes de la Dombes ;
    – Point sur le dossier SPARK IMMO
  4. INFORMATIONS DIVERSES
    – Feu d’artifice le 14 juillet ;
    – Problème sur le réseau  alimentation eau potable ;

  5. QUESTIONS DIVERSES

PV CM 28 juin 2021     Convocation


Conseil municipal
Lundi 31 mai 2021 à 20h30, Atelier 208

La séance se déroulera sans public
(en raison de la prorogation de l’état d’urgence sanitaire liée à l’épidémie de COVID-19)

Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux sont convoqués pour assister à la séance du Conseil Municipal.

ORDRE DU JOUR

  • PRÉSENTATION DU PLUI par M. MARÉCHAL de la Communauté de Communes de la Dombes à 20h30
  • PRÉSENTATION DU TRAVAIL EFFECTUE PAR LES ÉTUDIANTS SUR LE PROJET « PETITES VILLES DE DEMAIN » à 21h00
  1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
    – Approbation du PV de la dernière réunion du Conseil Municipal ;
    – Déclarations d’Intention d’Aliéner ;
    – Décisions du maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGT ;
    – Modification du tableau des commissions communales

  2. FINANCES :
    – Convention pour participation financière du lotisseur OPTIMUM ;
    – Adhésion à la SPL ALEC01 (100 €) ;
    – Adhésion à l’Agence Départementale d’Ingénierie de l’Ain.

  3. INFORMATIONS DIVERSES

  4. QUESTIONS DIVERSES

PV CM 31 mai 2021     Présentation PLUi     Convocation


Conseil municipal
Lundi 26 avril 2021 à 20h30, Salle Polyvalente

La séance se déroulera sans public
(en raison de la prorogation de l’état d’urgence sanitaire liée à l’épidémie de COVID-19)

Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux sont convoqués pour assister à la séance du Conseil Municipal.

ORDRE DU JOUR

  1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
    – Approbation du PV de la dernière réunion du Conseil Municipal ;
    – Déclarations d’Intention d’Aliéner ;
    – Décisions du maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du CGT ;
    – Modification du tableau du Conseil Municipal

  2. FINANCES :
    – Octroi de subventions (compte 6574) ;
    – Demande de subvention pour achat gilet pare-balle pour la Police Municipale ;
    – Cessions de véhicules communaux ;

  3. URBANISME :
    – Signature d’une convention avec le service ADS de la Communauté de Communes de la Dombes pour instructions des dossiers d’urbanisme ;

  4. VOIRIE :
    – Convention avec le Département de l’Ain pour mise en place d’un plateau surélevé rue du Mont Blanc ;

  5. SCOLAIRE :
    – Organisation du temps scolaire ;

  6. JURY D’ASSISES :
    – Tirage au sort des jurés sur la liste électorale ;

  7. INFORMATIONS

  8. QUESTIONS DIVERSES

PV CM 26 avril 2021    Convocation


Conseil municipal
Lundi 22 mars 2021 à 20h30, Salle Polyvalente

La séance se déroulera sans public
(en raison de la prorogation de l’état d’urgence sanitaire liée à l’épidémie de COVID-19)

Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux sont convoqués pour assister à la séance du Conseil Municipal.

ORDRE DU JOUR

  1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
    – Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations ;

  2. FINANCES
    – Comptes administratifs et comptes de gestion 2020 pour les budgets: principal et annexes (Assainissement, Production Énergie),
    – Affectation des résultats des budgets: Principal, Assainissement, Production Énergie,
    – Bilan des cessions et acquisitions,
    – Budgets primitifs 2021 pour: Principal, Assainissement et Production Énergie,
    – Taux d’imposition des taxes locales directes pour 2021,
    – Vote des subventions aux associations,
    – Intégration de la Redevance Incitative dans le tarif de location des salles communales.
  3. INFORMATIONS DIVERSES

  4. QUESTIONS DIVERSES

PV CM 22 mars 2021   Convocation   Présentation du buget 2021


Conseil municipal
Lundi 8 mars 2021 à 20h30, Salle Polyvalente

La séance se déroulera sans public
(en raison de la prorogation de l’état d’urgence sanitaire liée à l’épidémie de COVID-19)

Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux sont convoqués pour assister à la séance du Conseil Municipal.

ORDRE DU JOUR

  1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
    – Approbation du PV de la dernière réunion du CM ;
    – Déclaration d’lntention d’Aliéner ;
    – Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations ;
    – Tarifs de la vogue

  2. ASSAINISSEMENT
    – Station d’épuration : point d’avancement sur l’étude de MONTMASSON

  3. ÉCLAIRAGE PUBLIC
    – Délibération sur l’extinction nocturne

  4. COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
    – Convention Petites Villes de Demain
    – Évolution du taux de la Taxe Foncière sur le non bâti

  5. POINT SUR LES COMMISSIONS

  6. INFORMATIONS DIVERSES

  7. QUESTIONS DIVERSES

PV CM 08 mars 2021 Convocation


Conseil municipal
Lundi 25 janvier 2021 à 20h00, Salle Polyvalente

La séance se déroulera sans public
(en raison de la prorogation de l’état d’urgence sanitaire liée à l’épidémie de COVID-19)

Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux sont convoqués pour assister à la séance du Conseil Municipal.

ORDRE DU JOUR

  1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
    – Approbation du PV de la dernière réunion du CM ;
    – Déclaration d’lntention d’Aliéner ;
    – Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations ;
    – Compteurs « communicants GRDF » : antenne à installer sur le toit de la salle polyvalente ;
    – Dénomination de voirie en Zone lndustrielle (terrain Terres d’alliances) ;
    – Règlement du marché à approuver ;
    – Approbation du rapport SEMCODA ;
    – Convention avec le Pôle Enfance Jeunesse.
  2. FINANCES
    – Subvention à l’Association TELETHON ;
    – Subvention Pôle Enfance Jeunesse ;
    – Avenant No1 pour l’entreprise EGTP (travaux assainissement de Rte Neuville) ;
  3. INFORMATIONS DIVERSES

  4. QUESTIONS DIVERSES

PV CM 25 janvier 2021    Convocation


Conseil municipal
Lundi 30 novembre 2020 à 20h30, Salle Polyvalente

La séance se déroulera sans public
(en raison de la prorogation de l’état d’urgence sanitaire liée à l’épidémie de COVID-19)

Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux sont convoqués pour assister à la séance du Conseil Municipal.

ORDRE DU JOUR

  1. – ADMINISTRATION GÉNÉRALE
    – Approbation du PV de la dernière réunion du CM
    – Déclaration d’Intention d’Aliéner
    – Demande de Carrefour Market pour autorisation d’ouverture pour 4 dimanches
    complets en 2021
    – Compteur communiquant GRDF : antenne à installer sur le toit de la salle polyvalente
    – Dénomination de voies de lotissements

  2. FINANCES
    – Subvention exceptionnelle pour l’École de Musique
    – Subvention au Département des Alpes Maritimes pour intempéries
    – Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement pour 2021 pour
    les budgets «Principal» et «Assainissement»
    – Décision modificative pour le Budget Assainissement

  3. PERSONNEL
    – Contrat temporaire (service administratif)
    – Mise à disposition d’une personne du service administratif à la Communauté de
    Communes de la Dombes

  4. INFORMATIONS DIVERSES
    Pour information: une photo sera prise lors de la séance dans le but de l’insérer dans le prochain bulletin municipal.

PV CM 30 novembre 2020     Convocation


Conseil municipal
Lundi 26 octobre 2020 à 20h30, Salle Polyvalente

Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux sont convoqués pour assister à la séance du Conseil Municipal.

ORDRE DU JOUR

  1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
    – Approbation du PV de la réunion du conseil municipal du 21 septembre
    – Déclarations d’intention d’aliéner (DIA)
    – Désignation du maitre d’œuvre pour la construction de la STEP

  2. FINANCES
    – Demande de subvention d’un montant de 500 € pour la classe ULIS
    – Demande de subvention au conseil départemental sur les aménagements sécuritaires
    – Demande de subvention au conseil départemental sur la création d’itinéraires cyclables
    – Virement de crédit : subvention de l’agence de l’eau

  3. COMMISSION DE CONTRÔLE DES LISTES ÉLECTORALES
    – Désignation des conseillers

  4. VOTE DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL

  5. POINT COMMUNAUTÉ DE COMMUNE
    – Projet Alimentaire Inter-Territorial (PAT)
    – Redevance incitative
    – ÉCO’DOMBES

  6. INFORMATIONS DIVERSES
    – Espace de Vie Sociale : rencontre avec la CAF et les communes voisines
    – Appel a projet: petite ville de demain
    – Bilan du RSE sur l’éclairage public
    – Point sur les commissions

PV CM 26 octobre 2020   Convocation


Conseil municipal
Lundi 21 septembre 2020 à 20h00, Salle Polyvalente

Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux sont convoqués pour assister à la séance du Conseil Municipal.

ORDRE DU JOUR

  1. 20h00 : Intervention de M. George; Directeur de la RSE

  2. Approbation du PV de la réunion de conseil municipal du 10 juillet 2020

  3. Administration générale :
     – Décisions du maire intervenues depuis le 10 juillet 2020
     – Déclarations d’Intention d’Aliéner (DIA)

  4. ASSAINISSEMENT – Travaux rue du Petit Jardin

  5. Délibération pour une demande de subvention dans le cadre de la réhabilitation du City Stade

  6. Pôle Enfance Jeunesse (PEJ)
     – Convention de mise à disposition de la salle des rencontres
     – Mise à disposition de personnel dans le cadre de cette ouverture

  7. Communauté de communes

  8. Règlement intérieur du Conseil Municipal

  9. Points sur les Commissions Municipales

  10. Informations diverses

PV CM 21 09 2020    Convocation


Conseil municipal
Vendredi 10 juillet 2020 à 20h00, Salle Polyvalente

Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux sont convoqués pour procéder aux
élections des délégués et suppléants en vue de l’élection des sénateurs.

À la suite de cette élection, un conseil municipal sera tenu.

ORDRE DU JOUR

  1. Désignation des commissaires titulaires (16) et suppléants (16) pour renouvellement de la commission communale des Impôts Directs suite aux élections municipales de 2020 (article 1650) du CGI.

  2. Informations diverses

PV CM 10 07 2020    Convocation élections sénatoriales   Convocation


Conseil municipal
Lundi 15 juin 2020 à 20h30, Salle Polyvalente

ORDRE DU JOUR

  1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
    – Décisions du Maire intervenues depuis le 02 mars 2020
    – Déclarations d’intention d’aliéner (DlA)
  2. COMMISSIONS MUNICIPALES :
    – Création des commissions municipale (10)
    – Désignation des membres des commissions municipales
  3. CCAS:
    – Fixation du nombre d’administrateurs du Conseil d’Administration du CCAS
    – Désignation des membres du CCAS représentant le Conseil Municipal (scrutin de liste 7 membres)
  4. COMMISSION D’APPEL D’OFFRES :
    – Désignation des membres de la CAO (scrutin de liste) 3 titulaires, 3 suppléants
  5. DÉSIGNATION DES REPRESENTANTS AUX DIFFERENTS SYNDICATS
    – SIEA
    – SIEP
    – EPF (Etablissement Public foncier de France)
    – Conseil d’Administration du collège de la Dombes
    – Conseil d’Administration de la SEMCODA
  6. DÉLÉGATIONS CONSENTIES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
  7. FINANCES:
    – lndemnités de fonctions du Maire et des Adjoints.
  8. REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIT MUNICIPAL
  9. INFORMATTONSDTVERSES

ATTENTION POUR RESPECTER LES MESURES DE SÉCURITÉ
SANITAIRE, L’ACCÈS DU PUBLIC À LA SALLE SERA LIMITÉ À 30 PERSONNES

PV CM 15 06 2020   Convocation


Conseil municipal
Mardi 26 mai 2020 à 20h00, Salle Polyvalente

Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux sont priés d’assister
à Ia séance du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Mardi 26 mai 2020 à 20h00
À LA SALLE POLYVALENTE

ORDRE DU JOUR

  1. Élection du Maire
  2. Détermination du nombre d’adjoints et élections des adjoints
  3. Lecture de la Charte de l’élu et remise des articles L2123-l à L2123-25 du CGCT.

ATTENTION POUR RESPECTER LES MESURES DE SÉCURITÉ
SANITAIRE, L’ACCÈS DU PUBLIC À LA SALLE SERA LIMITÉ À 30 PERSONNES

PV CM 26 05 2020


Conseils municipaux du mandat précédent